Déposée le 9 novembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FOSSIER CARMINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FOSSIER-CARMINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-50 du 15 décembre 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FOSSIER CARMINE domicilié(e) Zone Industrielle 7 rue des Sarcelles - 80100 - ABBEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 707 115 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.
La marque FOSSIER-CARMINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3063553.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FOSSIER CARMINE, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle 7 rue des Sarcelles - 80100 - ABBEVILLE - France - SIREN 424707115
HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France
Inscription le 15 janvier 2002 - Changement d'adresse n°338800 - Publication au BOPI 2002-01-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-15
Inscription le 29 septembre 2003 - Changement de nature juridique n°378370 - Publication au BOPI 2003-09-29
Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50
Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2010 n°2450137 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-07
Inscription le 18 octobre 2010 - Changement d'adresse n°534169 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-10-18
Inscription le 30 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°601911 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-30
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de constructions métalliques ; constructions métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; verrous, corbeilles métalliques ; clés, coffrets, caissettes, anneaux métalliques pour clés, cassettes à argent métalliques, cadenas, cassettes de sûreté, paniers métalliques, boîtes de sécurité, boîtes d'outillage ; boîtes aux lettres métalliques ; portes métalliques ; blocs-portes de sécurité métalliques ; arrêts de porte ; cadres de porte, châssis de porte, clenches, ferme-porte ; fermeture de boîte ; ferrures de porte ; garnitures de porte ; poignées de porte ; armatures de porte.
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